Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1143930
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Saint-Etienne
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 juillet 1980 par SOCIETE NOUVELLE ACM JEAN FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint-Etienne), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143930.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 1990.
SOCIETE NOUVELLE ACM JEAN FAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059